La réponse courte
Un journal d'audit est le registre qu'un service de signature électronique tient pour chaque document : quand il a été envoyé et à qui, quand chaque personne l'a ouvert et signé, de quelle adresse IP, et comment elle a confirmé son identité. Il prend habituellement la forme d'un certificat d'achèvement joint au PDF signé, lequel est scellé pour que toute modification ultérieure se voie.
Ce que consigne un journal d'audit
- qui a envoyé le document, et quand;
- le nom et l'adresse courriel de chaque signataire, et l'ordre de signature;
- quand chaque personne a reçu le lien, ouvert le document et l'a signé, à la seconde près;
- l'adresse IP et l'appareil de chaque étape;
- comment on a demandé à chaque signataire de confirmer son identité, par exemple par un code à usage unique envoyé à son courriel;
- les refus, les rappels, les changements de destinataire et tout ce qui s'est passé en cours de route.
Le certificat d'achèvement
Le journal d'audit est habituellement remis sous forme de certificat d'achèvement : une page ou un PDF distinct qui énumère chaque signataire et chaque étape. Avec bSign, chaque document signé en a un, nommé d'après le document (par exemple Bail - Certificate.pdf), et les deux sont scellés.
Pourquoi c'est important
Si une signature est contestée, l'image de la signature ne prouve presque rien à elle seule. Le journal d'audit montre qui a signé, avec l'intention de signer, et quand; le sceau montre que le document n'a pas changé depuis. Certaines règles exigent directement ce registre : l'ARC, par exemple, demande un horodatage sur certains formulaires signés électroniquement (en savoir plus sur le T183).
Ce qu'il faut garder
- Gardez le PDF signé et son certificat ensemble, aussi longtemps que vous gardez le document lui-même.
- Téléchargez les deux avant de quitter un service de signature électronique : les documents déjà signés restent valides, mais le registre vit avec la copie que vous gardez.
- Ne modifiez pas le PDF signé. Pour changer quelque chose, envoyez une nouvelle version à signer.
En savoir plus sur pourquoi l'intention et la preuve comptent plus que l'apparence d'une signature.
Ce guide est une information générale, pas un avis juridique; pour un document précis, consultez un avocat. Publié le 2026-10-04 par Binarium, l'entreprise ontarienne de services TI derrière bSign.